Le télésoin désormais possible – guide de bonnes pratiques – réponses rapides HAS

Vous êtes nombreux à vous demander comment on peut pratiquer la kinésithérapie à distance.

Cela peut sembler incompatible avec notre profession, intimement liée au toucher. Vous vous dites : « nous sommes masseurs-kinésithérapeutes ». Certes, les thérapies manuelles (mobilisations, massage etc.) ne pourront être pratiquées mais n’oublions pas que la kinésithérapie, c’est soigner par le mouvement.

La rééducation d’un patient souffrant d’une lombalgie commune, atteint d’une sclérose en plaque, d’une pelvispondylite rhumatismale, souffrant d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs, ayant été opéré de l’épaule, du genou, de la hanche ou du poignet se fera en grande partie par des mouvements et des exercices prescrits par le kinésithérapeute.

S’il ne prétend pas remplacer une séance en présence du kinésithérapeute, il faut s’intéresser au télésoin et saisir cette opportunité pour diminuer le risque de complications de nos patients.

Les kinésithérapeutes peuvent désormais soigner leurs patients par télésoin.

Avec le prolongement du confinement, la nécessité de soins de kinésithérapie pour les patients vulnérables devient de plus en plus pressante. Si les déplacements à domicile, dans le strict respect des mesures barrières, restent importants, désormais le télésoin va permettre d’élargir l’offre de soins en kinésithérapie. Des actes plus nombreux vont ainsi pouvoir être mis en œuvre et pris en charge. Il convient dès à présent de recontacter vos patients ayant interrompu leurs soins et de leur expliquer la possibilité de reprendre leur rééducation en télésoin.

Qu’est-ce que le télésoin en kinésithérapie ?

Il s’agit d’une séance réalisée à distance par le kinésithérapeute, par vidéotransmission.

Que dit l’arrêté ? Qu’est-il possible de faire ?

Ces actes de télésoin sont réalisés par vidéotransmission. Ils sont conditionnés à la réalisation préalable, en présence du patient, d’un premier soin par le masseur-kinésithérapeute. Pour les nouveaux patients, ce soin a lieu nécessairement à domicile pendant la période de confinement. Pour les mineurs de 18 ans, la présence d’un des parents majeurs ou d’un majeur autorisé est nécessaire. Pour les patients présentant une perte d’autonomie, la présence d’un aidant est requise.

Quels moyens techniques employer ?

Le patient comme le kinésithérapeute peuvent utiliser un site ou application sécurisés, via un ordinateur, une tablette ou un smartphone, équipés d’une webcam et reliés à internet. Le ministère a recensé les solutions numériques existantes, le document est accessible sur ce lien.

Les outils de vidéotransmission tels que Whatsapp, Facetime, Zoom ou autres sont autorisés en période d’épidémie du Covid-19 après accord du patient.

Comment se déroule une téléconsultation ?

Une téléconsultation se déroule comme une consultation classique, en partant d’une demande de rendez-vous, en fixant un horaire précis et en indiquant les modalités pratiques. Vous pouvez ainsi envoyer un lien de connexion et éventuellement accompagner techniquement les patients qui en expriment le besoin. Vous devez également demander et recueillir le consentement du patient avant de réaliser une téléconsultation.

Quels sont les tarifs et règles de prise en charge applicables à la téléconsultation ?

Les kinésithérapeutes sont autorisés à facturer à l’assurance maladie les actes mentionnés ci-dessous :

Rééducation d’un membre et de sa racine, quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée 7,5 AMK
Rééducation de tout ou partie de plusieurs membres, ou du tronc et d’un ou plusieurs membres 9,5 AMK
Rééducation du rachis et/ou des ceintures quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée (la cotation est la même quand la pathologie rachidienne s’accompagne d’une radiculalgie n’entraînant pas de déficit moteur) 7,5 AMK
Rééducation de l’enfant ou de l’adolescent pour déviation latérale ou sagittale du rachis 7,5 AMK
Rééducation des malades atteints de rhumatisme inflammatoire (pelvispondylite, polyarthrite rhumatoïde…) : 7,6 AMK
Atteinte localisée à un membre ou le tronc ;
Atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d’un ou plusieurs membres.
9 AMK
Rééducation abdominale pré-opératoire ou post-opératoire 7,6 AMK
Rééducation abdominale du post-partum 7,6 AMK
Rééducation maxillo-faciale en dehors de la paralysie faciale 7,6 AMK
Rééducation pour insuffisance veineuse des membres inférieurs avec retentissement articulaire et/ou troubles trophiques 7,6 AMK
Rééducation pour artériopathie des membres inférieurs 7,6 AMK
Rééducation de l’hémiplégie 9 AMK
Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande musculaire, tonus, sensibilité, équilibre, coordination…) en dehors de l’hémiplégie et de la paraplégie
– localisation des déficiences à un membre et sa racine
– localisation des déficiences à 2 membres ou plus, ou d’un membre et à tout ou partie du tronc et de la face
8,3
10
AMK
Rééducation des maladies respiratoires, obstructives, restrictives ou mixtes (en dehors des situations d’urgence) 8,3 AMK

 

Comment les patients peuvent-ils régler une téléconsultation ?

Le kinésithérapeute doit préciser les modalités de règlement de sa consultation :

  • virement bancaire,
  • chèque,
  • paiement en ligne,
  • ou application du tiers-payant.

Suis-je obligé de proposer le télésoin à mes patients ?

Chaque kinésithérapeute est libre de se saisir de la possibilité de proposer le télésoin à ses patients.

Bibliographie et liens pour aller plus loin

COVID-19 et télésanté : qui peut pratiquer à distance et comment ?  (Ministère des Solidarités et de la Santé).

Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 -Téléconsultation et télésoin (Haute Autorité de Santé)

 

Guide de bonnes pratiques relatif au télésoin en kinésithérapie

Le télésoin en kinésithérapie doit répondre à des règles communes à l’exercice en présence du kinésithérapeute et de son patient, mais aussi à des règles spécifiques relatives à cette modalité d’exercice. Afin de vous guider dans cette nouvelle modalité d’exercice nous vous proposons un guide qui rappelle les points essentiels relatifs au télésoin, vous permettant d’orienter au mieux votre pratique afin qu’elle soit conforme au code de déontologie.

Ce guide vise à rappeler les points essentiels afin d’orienter au mieux la pratique déontologique du télésoin par les kinésithérapeutes et de garantir la qualité et la sécurité des soins à destination des patients.
Les télésoin est encadré par les dispositions du code de déontologie et l’arrêté du 16 avril 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Le télésoin en pratique :

Le télésoin est une activité thérapeutique, il nécessite une prescription médicale. Il peut être mis en œuvre après une première séance de kinésithérapie présentielle au domicile du patient, en établissement (ou en cabinet lorsque ces derniers pourront rouvrir).
Les actes de télésoin sont réalisés par vidéotransmission. De nombreuses plateformes payantes ou gratuites existent, le Ministère en a recensé quelques-unes.
Les outils de vidéotransmission tels que Whatsapp, Facetime, Zoom ou autres sont autorisés en période d’épidémie du Covid-19 après accord du patient.
Les modalités de facturation sont les mêmes que pour les consultations classiques avec une nomenclature spécifique précisée sur ce tableau.
Les dispositions déontologiques de l’article R.4321-98 qui dispose que « Les honoraires du masseur-kinésithérapeute sont déterminés avec tact et mesure, en tenant compte de la réglementation en vigueur, des actes dispensés ou de circonstances particulières. Ils ne peuvent être réclamés qu’à l’occasion d’actes réellement effectués. » sont applicables au télésoin.

Respect du secret professionnel :

Conformément aux dispositions de l’article R.4321-55 du CSP, le kinésithérapeute doit s’assurer que la plateforme de télésoin utilisée respecte le RGPD (un assouplissement de ces obligations est prévu en période d’épidémie). Le kinésithérapeute doit s’isoler pendant la séance de télésoin. Si un aidant ou un étudiant en kinésithérapie est présent pendant la séance il convient de recueillir le consentement du patient et de lui expliquer que cette personne sera informée de données médicales.

Respect du libre choix du patient :

Conformément aux dispositions de l’article R.4321-57 du CSP, le patient doit être informé qu’il pourra reprendre ses séances avec son kinésithérapeute habituel s’il en a un, si le télésoin est mis en œuvre par un autre praticien.

Respect de la confraternité :

Conformément aux dispositions de l’article R.4321-99 et R.4321-101 du CSP, le kinésithérapeute en charge du télésoin informe le kinésithérapeute habituel du patient de sa prise en charge et lui transmet les éléments du dossier du patient pendant la période de confinement.
Conformément aux dispositions de l’article R.4321-100 du CSP il est interdit de détourner la patientèle d’un kinésithérapeute qui ne pourrait pas mettre en œuvre le télésoin pendant la période de confinement.

Dossier médical :

Conformément aux dispositions de l’article R.4321-91 du CSP, les données issues du télésoin font partie du dossier médical du patient. Elles doivent être collectées et sécurisées. Le bilan du kinésithérapeute et la fiche de synthèse doivent être tenus à disposition du médecin prescripteur. En cas de transmission de ces données à un autre professionnel de santé une messagerie de santé sécurisée doit être utilisée.

Sécurité :

Conformément aux dispositions de l’article R.4321-114 du CSP applicables au télésoin, si le kinésithérapeute considère que la mise en œuvre du télésoin présente un risque pour le patient (risque de chute ou de décompensation respiratoire par exemple), il ne doit pas le mettre en œuvre et trouver une alternative.